JORF n°110 du 12 mai 1991

Art. 1er. - Dans la décision no 61 (073/334) du 28 novembre 1988 susvisée de la liste complémentaire des autorisations délivrées pour l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence pour la région Rhône-Alpes par la Commission nationale de la communication et des libertés le 28 novembre 1988 et publiées par la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel du 8 janvier 1991 susvisée, les mots:
&lt;<aventure fm="">&gt; sont remplacés par les mots: &lt;<city fm="">&gt;.


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Version 1

Art. 1er. - Dans la décision no 61 (073/334) du 28 novembre 1988 susvisée de la liste complémentaire des autorisations délivrées pour l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence pour la région Rhône-Alpes par la Commission nationale de la communication et des libertés le 28 novembre 1988 et publiées par la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel du 8 janvier 1991 susvisée, les mots:

<<Aventure FM>> sont remplacés par les mots: <<City FM>>.