JORF n°68 du 20 mars 1991

ANNEXE CONCERNANT LA STATION DE LYON-SUD

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0068 du 20/03/1991
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P.A.R. de 1 kW dans la direction d'azimut 30o:
- sous réserve de mise en décalage de précision à <<0>> du canal 56 de Saint-Chamond;
- sous réserve de stabilisation à <<0>> du canal 56 de Villemoirieu-2, si nécessaire après mise en service;
- sous réserve de mise en décalage à + 32/12 du canal 56 de Tenay;
- sous réserve d'accord de la Coresta.
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer au canal indiqué un autre canal permettant une réception de qualité équivalente. Dans ce cas, le bénéficiaire s'engage à changer de fréquence dans le délai fixé par le conseil.
Le bénéficiaire s'engage à communiquer au conseil les informations suivantes:

-date de mise en service;

- tracé du diagramme de rayonnement mesuré dans un délai de trois mois à compter de la date de mise en service,
et à lui faire part de toute modification des conditions d'exploitation de cet émetteur.


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Version 1

ANNEXE CONCERNANT LA STATION DE LYON-SUD

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0068 du 20/03/1991

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P.A.R. de 1 kW dans la direction d'azimut 30o:

- sous réserve de mise en décalage de précision à <<0>> du canal 56 de Saint-Chamond;

- sous réserve de stabilisation à <<0>> du canal 56 de Villemoirieu-2, si nécessaire après mise en service;

- sous réserve de mise en décalage à + 32/12 du canal 56 de Tenay;

- sous réserve d'accord de la Coresta.

Le Conseil supérieur de l'audiovisuel pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer au canal indiqué un autre canal permettant une réception de qualité équivalente. Dans ce cas, le bénéficiaire s'engage à changer de fréquence dans le délai fixé par le conseil.

Le bénéficiaire s'engage à communiquer au conseil les informations suivantes:

-date de mise en service;

- tracé du diagramme de rayonnement mesuré dans un délai de trois mois à compter de la date de mise en service,

et à lui faire part de toute modification des conditions d'exploitation de cet émetteur.