JORF n°44 du 20 février 1991

Art. 1er. - La société Métropole Télévision est autorisée à utiliser l'émetteur de Marseille-Grande Etoile dans les conditions modifiées qui sont indiquées en annexe à la présente décision.


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Art. 1er. - La société Métropole Télévision est autorisée à utiliser l'émetteur de Marseille-Grande Etoile dans les conditions modifiées qui sont indiquées en annexe à la présente décision.