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Décision n°90-931 du 21 décembre 1990

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JORF n°18 du 20 janvier 1991

Art. 1er. - L'article 1er de la décision no 89-260 du 8 décembre 1989 est remplacé par les dispositions suivantes:
&lt;<la 1="" 2="" 3="" société="" est="" autorisée="" à="" compter="" de="" la="" notification="" présente="" décision="" assurer="" dans="" le="" territoire="" ville="" méribel-les-allues="" l'exploitation="" d'un="" réseau="" câblé="" distribuant:="" <<1o="" les="" services="" radiodiffusion="" sonore="" diffusés="" en="" modulation="" fréquence="" sur="" site.="" <<2o="" télévision="" suivants="" qui="" font="" l'objet="" d'une="" distribution="" intégrale="" et="" simultanée:="" <<le="" programme="" française="" (sur="" canal="" 1);="" antenne="" 2);="" france="" régions="" 3);="" plus="" 4);="" cinq="" s.a.="" 5);="" métropole="" tv="" 6);="" s.e.p.t.="" 7).="" <<3o="" suivants:="" station="" 8);="" mosaïque="" 9);="" j="" 10);="" sport="" 11);="" eurosport="" anglais="" 12);="" screen="" 13);="" mtve="" 14);="" bbc="" europe="" 15);="" cnn="" 16);="" sat="" 17);="" 18);="" kanal="" 19);="" néerlandais="" 20);="" rai="" 21);="" tve="" i="" 22).="">&gt;

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Art. 1er. - L'article 1er de la décision no 89-260 du 8 décembre 1989 est remplacé par les dispositions suivantes:

<<La société est autorisée à compter de la notification de la présente décision à assurer dans le territoire de la ville de Méribel-les-Allues l'exploitation d'un réseau câblé distribuant:

<<1o Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence sur le site.

<<2o Les services de télévision suivants qui font l'objet d'une distribution intégrale et simultanée:

<<Le programme de la société Télévision Française 1 (sur le canal 1);

<<Le programme de la société Antenne 2 (sur le canal 2);

<<Le programme de la société France Régions 3 (sur le canal 3);

<<Le programme de la société Canal Plus (sur le canal 4);

<<Le programme de la société La Cinq S.A. (sur le canal 5);

<<Le programme de la société Métropole TV (sur le canal 6);

<<Le programme de la société La S.E.P.T. (sur le canal 7).

<<3o Les services de télévision suivants:

<<Le programme Canal Station (sur le canal 8);

<<Le canal mosaïque (sur le canal 9);

<<Le programme Canal J (sur le canal 10);

<<Le programme TV Sport (sur le canal 11);

<<Le programme Eurosport en anglais (sur le canal 12);

<<Le programme Screen Sport (sur le canal 13);

<<Le programme MTVE (sur le canal 14);

<<Le programme BBC TV Europe (sur le canal 15);

<<Le programme CNN (sur le canal 16);

<<Le programme SAT 1 (sur le canal 17);

<<Le programme 3 SAT (sur le canal 18);

<<Le programme Sport Kanal (sur le canal 19);

<<Le programme Eurosport en néerlandais (sur le canal 20);

<<Le programme RAI (sur le canal 21);

<<Le programme TVE I (sur le canal 22).>>