JORF n°91 du 18 avril 1990

Art. 1er. - Le 3o du premier alinéa de l'article 1er de la décision no 89-134 du 19 juillet 1989 est remplacé par les dispositions suivantes:
<<3o Les services de télévision suivants:
<<le programme="" tmc="" (sur="" le="" canal="" 8);="" <<le="" mtv="" 10);="" planète="" 11);="" tv="" sport="" 12);="" j="" et="" ciné-spectacle="" 13);="" <<c'était="" hier="">> et <<humour>> (sur le canal 14);
<<le 1="" 16="" programme="" rtl-tv="" et="" canal="" bis="" (sur="" le="" 15);="" <<le="" rai="" 17);="" tve="" 18),="" <<ainsi="" qu'un="" mosaïque="" 9).="" <<la="" société="" est="" autorisée="" pour="" une="" durée="" de="" douze="" mois="" à="" distribuer="" en="" alternance="" sur="" no="" les="" programmes="" bbc="" rtl+sous="" l'appellation="" commerciale="" <<canal="" europe="">>.</humour>

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Art. 1er. - Le 3o du premier alinéa de l'article 1er de la décision no 89-134 du 19 juillet 1989 est remplacé par les dispositions suivantes:

<<3o Les services de télévision suivants:

<<Le programme TMC (sur le canal 8);

<<Le programme MTV (sur le canal 10);

<<Le programme Planète (sur le canal 11);

<<Le programme TV Sport (sur le canal 12);

<<Le programme Canal J et Ciné-Spectacle (sur le canal 13);

<<Le programme <<C'était hier>> et <<Humour>> (sur le canal 14);

<<Le programme RTL-TV et Canal bis (sur le canal 15);

<<Le programme RAI 1 (sur le canal 17);

<<Le programme TVE 1 (sur le canal 18),

<<ainsi qu'un canal mosaïque (sur le canal 9).

<<La société est autorisée pour une durée de douze mois à distribuer en alternance sur le canal no 16 les programmes de BBC 1 et de RTL+sous l'appellation commerciale de <<Canal Europe>>.