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Décision n°90-88 du 6 mars 1990

JORF n°91 du 18 avril 1990

ANNEXE

FRANCE REGIONS 3

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0091 du 18/04/1990
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(1) Décalage +32/12. Sous réserve de mise en décalage du canal 37 de Montélimar et de Curnier à -32/12.

Sous réserve d'accord de la Coresta.

Le bénéficiaire s'engage à communiquer au Conseil supérieur de l'audiovisuel la date de mise en service de ces émetteurs et à lui faire part de toute modification de leurs conditions d'exploitation.

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ANNEXE

FRANCE REGIONS 3

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0091 du 18/04/1990

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(1) Décalage +32/12. Sous réserve de mise en décalage du canal 37 de Montélimar et de Curnier à -32/12.

Sous réserve d'accord de la Coresta.

Le bénéficiaire s'engage à communiquer au Conseil supérieur de l'audiovisuel la date de mise en service de ces émetteurs et à lui faire part de toute modification de leurs conditions d'exploitation.