ANNEXE I

Définition des zones de planification normale

A. - REGION BOURGOGNE

Zone Dijon

Dijon, Chenôve, Longvic, Talant, Chevigny-Saint-Sauveur, Quétigny,
Fontaine-lès-Dijon, Marsannay-la-Côte.

Zone Beaune

Beaune, Chagny.

Zone Chalon-sur-Saône

Chalon, Buxy, Chagny.

Zone Mâcon

Mâcon, Charnay-lès-Mâcon.

Zone Charolles

Charolles, Paray-le-Monial, Gueugnon, Digoin, Semur-en-Brionnais, Marcigny.

Zone Le Creusot

Le Creusot, Montceau-les-Mines, Montchanin, Saint-Vallier, Ciry-le-Noble,
Sanvignes-les-Mines, Mont-Saint-Vincent.

Zone Autun

Autun.

Zone Château-Chinon

Château-Chinon, Saint-Honoré-les-Bains.

Zone Avallon-Clamecy

Avallon, Clamecy, Beauvilliers, La Roche-en Brenil, Saulieu,
Saint-Léger-Vauban, Aisy-sur-Armançon.

Zone Montbard

Montbard, Venarey-les-Laumes, Ménétreux-le-Pitois, Semur-en-Auxois.

Zone Nevers

Nevers.

Zone Cosne-sur-Loire

Cosne-sur-Loire.

Zone Auxerre

Auxerre, Migenne, Venoy.

Zone Sens

Sens.

Zone Tonnerre

Tonnerre.

Zone Châtillon-sur-Seine

Châtillon-sur-Seine.

B. - REGION FRANCHE-COMTE

Zone Besançon

Besançon, Montfaucon.

Zone L'Isle-sur-le-Doubs

L'Isle-sur-le-Doubs.

Zone Belfort-Montbéliard

Belfort, Montbéliard, Sochaux, Audincourt, Valentigney, Hérimoncourt,
Héricourt, Villars-le-Sec, Abbevillers, Delle.

Zone Vesoul

Vesoul, Port-sur-Saône.

Zone Lure-Luxeuil

Luxeuil, Lure, Franchevelle, Mélisey.

Zone Jussey

Jussey.

Zone Gray

Gray.

Zone Dole

Dole, Menotey, Champvans, Auxonne (situé en Bourgogne).

Zone Poligny

Poligny, Arbois.

Zone Lons-le-Saunier

Lons-le-Saunier, Montaigu, Louhans.

ANNEXE II

A. - REGION BOURGOGNE

Zone Dijon

Altitude maximale au sommet des antennes: 550 mètres.
Altitude minimale au sommet des antennes: 280 mètres.
Cercle d'exclusion de 3 kilomètres autour de la place de la Libération.
P.A.R. maximale: 1 kW.
Treize fréquences: 87,9 (1); 88,3; 90,7; 92,2; 97,1; 97,5; 99,6; 100,6;
101,6; 104,2; 104,7; 105,8 et 106,3.

Zone Beaune

Altitude maximale au sommet des antennes: 450 mètres.
Altitude minimale au sommet des antennes: 250 mètres.
P.A.R. maximale: 1 kW.
Deux fréquences: 91,5 et 102.

Zone Chalon-sur-Saône

Altitude maximale au sommet des antennes: 500 mètres.
Altitude minimale au sommet des antennes: 220 mètres.
Cercle d'exclusion de 4 kilomètres autour de la caserne Carnot.
P.A.R. maximale: 1 kW.
Cinq fréquences: 91,9; 97,8; 102,4; 106,1 et 106,7.

Zone Mâcon

Altitude maximale au sommet des antennes : 450 mètres.
Altitude minimale au sommet des antennes: 250 mètres.
Cercle d'exclusion de 4 kilomètres autour de la préfecture.
P.A.R. maximale: 1 kW.
Cinq fréquences: 95,1; 95,5; 98,2; 99,4 et 104,8.

Zone Charolles

Altitude maximale au sommet des antennes: 500 mètres.
Altitude minimale au sommet des antennes: 300 mètres.
P.A.R. maximale: 1 kW.
Huit fréquences: 92,2 (2); 92,6; 95,1 (3); 99,4 (3); 102,1; 102,9 (2); 105,1 et 106,2.

Zone Le Creusot

Altitude maximale au sommet des antennes: 550 mètres.
Altitude minimale au sommet des antennes: 350 mètres.
P.A.R. maximale: 1 kW.
Sept fréquences: 89,9; 98,9 (4); 100,0; 101,7 (4); 104,1 (4); 104,5 et 105,7.

Zone Autun

Altitude maximale au sommet des antennes: 500 mètres.
Altitude minimale au sommet des antennes: 380 mètres.
P.A.R. maximale: 1 kW.
Six fréquences: 87,6; 90,6; 93,5; 96,1; 98,1 et 106,4.

Zone Château-Chinon

Altitude maximale au sommet des antennes: 600 mètres.
P.A.R. maximale: 1 kW.
Cinq fréquences: 95,8; 96,8; 101,1; 103,6 et 106,6.

Zone Avallon-Clamecy

Altitude maximale au sommet des antennes: 550 mètres.
Cercle d'exclusion de 1 km autour de l'hôpital d'Avallon.
Cercle d'exclusion de 1 km autour de la cathédrale de Clamecy.
P.A.R. maximale: 1 kW.
Huit fréquences: 89,0; 91,0; 97,6; 100,6; 102,1; 102,7; 105,2 et 106.

Zone Montbard

Altitude maximale au sommet des antennes: 450 mètres.
Altitude minimale au sommet des antennes: 300 mètres.
P.A.R. maximale: 1 kW.
Six fréquences: 92,3; 96,9; 99,0; 101,5; 102,3 et 104,3.

Zone Nevers

Altitude maximale au sommet des antennes: 350 mètres.
Altitude minimale au sommet des antennes: 240 mètres.
Cercle d'exclusion de 3 kilomètres autour du croisement de la N 7 et de la D 977.
P.A.R. maximale: 1 kW.
Dix fréquences: 89,2; 89,7; 93,2; 94,5; 99,0; 100,1; 100,8; 101,5; 102,3 et 104,6.

Zone Cosne-sur-Loire

Altitude maximale au sommet des antennes: 300 mètres.
Altitude minimale au sommet des antennes: 200 mètres.
Cercle d'exclusion de 1 kilomètre autour de la gare S.N.C.F.
P.A.R. maximale: 1 kW.
Quatre fréquences: 90,0; 93,6; 101,7 et 103,8.

Zone Auxerre

Altitude maximale au sommet des antennes: 300 mètres.
Altitude minimale au sommet des antennes: 150 mètres.
Cercle d'exclusion de 3 kilomètres autour de la préfecture.
P.A.R. maximale: 1 kW,
Huit fréquences: 94,5; 96,1; 96,6; 98,2; 98,9; 99,9; 102,4 et 104,4.

Zone Sens

Altitude maximale au sommet des antennes: 220 mètres.
Altitude minimale au sommet des antennes: 120 mètres.
Cercle d'exclusion de 2 kilomètres autour de la cathédrale.
P.A.R. maximale: 1 kW.
Sept fréquences: 90,1; 91,0; 94,3; 95,1; 97,2; 105,3 et 105,7.

Zone Tonnerre

Altitude maximale au sommet des antennes: 300 mètres.
Altitude minimale au sommet des antennes: 200 mètres.
Cercle d'exclusion de 1 kilomètre autour du stade municipal.
P.A.R. maximale: 1 kW.
Deux fréquences: 92,5 et 106,2.

Zone Châtillon-sur-Seine

Altitude maximale au sommet des antennes: 370 mètres.
Altitude minimale au sommet des antennes: 270 mètres.
P.A.R. maximale: 1 kW.
Cinq fréquences: 89,9; 96,0; 101,9; 104,0 et 106,6.

B. - REGION FRANCHE-COMTE

Zone Besançon

Altitude maximale au sommet des antennes: 600 mètres.
Altitude minimale au sommet des antennes: 350 mètres.
Cercle d'exclusion de 2 kilomètres autour de la gare S.N.C.F. de La Viotte. P.A.R. maximale: 1kW, restriction à 500W vers la Suisse.
Douze fréquences: 87,6; 91,0; 92,0; 95,5; 96,9; 98,1; 100,4; 100,9; 101,8;
104,0 (5); 104,9 et 106,0.

Zone L'Isle-sur-le-Doubs

Altitude maximale au sommet de antennes: 400 mètres.
P.A.R. maximale: 100W.
Une fréquence: 98,9.

Zone Belfort-Montbéliard

Cercle d'exclusion de 2kilomètres autour de la gare S.N.C.F. de Montbéliard. Altitude minimale au sommet des antennes à Belfort: 420 mètres.
Dix fréquences: 87,8 (6); 90,9 (6); 93,4 (6); 96,1 (6); 96,6 (6); 98,4 (6); 99,2 (6); 100,0 (7); 103,2 (7) et 106,2 (6).

Zone Vesoul

Altitude maximale au sommet des antennes: 500 mètres.
P.A.R. maximale: 1kW.
Cinq fréquences: 88,0; 90,8; 91,3 (8); 94,7 (8) et 105,7.

Zone Lure-Luxeuil

Altitude maximale au sommet des antennes: 400 mètres.
P.A.R. maximale: 1 kW.
Quatre fréquences: 88,4; 92,1; 97,1 et 105,0.

Zone Jussey

Altitude maximale au sommet des antennes: 400 mètres.
P.A.R. maximale: 1 kW.
Deux fréquences: 95,2 (9) et 100,7.

Zone Gray

Altitude maximale au sommet des antennes: 350 mètres.
P.A.R. maximale: 1 kW.
Trois fréquences: 88,7; 89,8 et 100,2.

Zone Dole

Altitude maximale au sommet des antennes: 350 mètres.

Altitude minimale au sommet des antennes: 260 mètres.
P.A.R. maximale: 1 kW.
Quatre fréquences: 92,6; 102,2; 103,2 et 105,4.

Zone Poligny

Altitude maximale au sommet des antennes: 500 mètres.
P.A.R. maximale: 1 kW - restriction à 500 W vers la Suisse.
Deux fréquences: 90,1 et 95,2.

Zone Lons-le-Saunier

Altitude maximale au sommet des antennes: 600 mètres.
P.A.R. maximale: 1 kW - restriction à 500 W vers la Suisse.
Quatre fréquences: 89,0; 92,8 (10); 105,2 et 106,5.

(1) Contraintes Troyes (Radio France) 87,8 MHz.

(2) L'écart entre les fréquences 92,2 et 102,9 étant de 10,7 MHz (fréquence intermédiaire des récepteurs), celles-ci devront être exploitées sur deux sites les plus éloignés possible l'un de l'autre.

(3) Altitude maximale au sommet des antennes limitée à 400 mètres afin de protéger Mâcon 95,1 et 99,4 MHz.

(4) Fréquences pouvant être exploitées à une altitude maximale au sommet des antennes de 700 mètres avec une P.A.R. de 500 W.

(5) Contrainte Morteau (Radio-France) 103,9 MHz.

(6) P.A.R. maximale: 500 W avec restriction à 100 W vers la Suisse et l'Allemagne (secteur d'azimut 50 à 200o).

Altitude maximale au sommet des antennes: 500 mètres.

(7) P.A.R. maximale: 1 kW.

Altitude maximale au sommet des antennes: 700 mètres.

(8) Restriction de P.A.R. à 500 W dans le secteur d'azimut 70o à 120o.

(9) Restriction à 500 W dans le secteur d'azimut 100o à 120o.
(10) Seule fréquence pouvant être exploitée à l'Ouest de la zone (Louhans).

ANNEXE III

Secteurs à planification de montagne

I. - Jura

Arrondissement de Saint-Claude

Cantons de Arhinthod, Saint-Julien, Saint-Amour, Orgelet,
Clairvaux-les-Lacs, Conliège, Champagnole, Les Planches-en-Montagne, Nozeroy et Salins-les-Bains.
Points situés à plus de 500 mètres d'altitude des cantons de Beaufort,
Voiteur, Poligny et Arbois.

II. - Doubs

Arrondissement de Pontarlier

Cantons d'Amancey, Quingey, Ornans, Vercel-Villedieu-le-Camp,
Pierrefontaine-les-Varans, Le Russey, Maîche et Saint-Hippolyte.
Points situés sur la rive gauche du Doubs des cantons de Roulans,
Baumes-les-Dames, Clerval.
Partie située au Sud de la latitude 42o21o des cantons de L'Isle-sur-le-Doubs et Pont-de-Roide.

ANNEXE IV

Liste des fréquences et des sites utilisables en secteurs de montagne

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0069 du 22/03/1990
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(1) 100 W dans le secteur d'azimut 40 à 210o.
(2) 100 W dans le secteur d'azimut 220 à 140o.