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Décision n°90-700 du 26 juin 1990

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JORF n°219 du 21 septembre 1990

Art. 1er. - Les 2o et 3o du premier alinéa de l'article 1er de la décision no 90-93 du 9 mars 1990 sont remplacés par les dispositions suivantes:
<<2o Les services de télévision suivants, qui font l'objet d'une distribution intégrale et simultanée:
&lt;<le 1="" 2="" 3="" programme="" de="" la="" société="" télévision="" française="" (sur="" le="" canal="" 1);="" <<le="" antenne="" 2);="" france="" régions="" 3);="" plus="" 4);="" cinq="" s.a.="" 5);="" métropole="" tv="" 6);="" s.e.p.t.="" 7).="" <<3o="" les="" services="" suivants:="" mosaïque="" 8);="" bbc1="" 9);="" <<les="" programmes="" tv5="" et="" worldnet="" 10);="" rtbf1="" 11);="" brt="" 12);="" r.t.l.-tv="" 13);="" télé21="" 14);="" south="" 15);="" bbc2="" 16);="" super="" channel="" 17);="" sat1="" 18);="" infos="" 19);="" canalj="" 20);="" mtv="" 21);="" eurosport="" 22);="" planète="" 23);="" bravo="" 24).="">&gt;

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Art. 1er. - Les 2o et 3o du premier alinéa de l'article 1er de la décision no 90-93 du 9 mars 1990 sont remplacés par les dispositions suivantes:

<<2o Les services de télévision suivants, qui font l'objet d'une distribution intégrale et simultanée:

<<Le programme de la société Télévision française 1 (sur le canal 1);

<<Le programme de la société Antenne 2 (sur le canal 2);

<<Le programme de la société France Régions 3 (sur le canal 3);

<<Le programme de la société Canal Plus (sur le canal 4);

<<Le programme de la société La Cinq S.A. (sur le canal 5);

<<Le programme de la société Métropole TV (sur le canal 6);

<<Le programme de la société la S.E.P.T. (sur le canal 7).

<<3o Les services de télévision suivants:

<<Le canal mosaïque (sur le canal 8);

<<Le programme BBC1 (sur le canal 9);

<<Les programmes TV5 et Worldnet (sur le canal 10);

<<Le programme RTBF1 (sur le canal 11);

<<Le programme BRT (sur le canal 12);

<<Le programme R.T.L.-TV (sur le canal 13);

<<Le programme Télé21 (sur le canal 14);

<<Le programme TV South (sur le canal 15);

<<Le programme BBC2 (sur le canal 16);

<<Le programme Super Channel (sur le canal 17);

<<Le programme SAT1 (sur le canal 18);

<<Le programme Canal Infos (sur le canal 19);

<<Le programme CanalJ (sur le canal 20);

<<Le programme MTV (sur le canal 21);

<<Le programme Eurosport (sur le canal 22);

<<Le programme Planète (sur le canal 23);

<<Le programme Bravo (sur le canal 24).>>