JORF n°28 du 2 février 1990

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des services de télévision autorisés

Résumé Cette décision énumère les chaînes de télévision autorisées sur les canaux 7 à 16.
Mots-clés : Télévision Décision Liste Services de médias

3o Les services de télévision suivants:
Le programme TV5 (sur le canal 7);
Les programmes BBC1 et 2 (sur le canal 8);
Le programme TVE1 (sur le canal 10);
Le programme EINS+(sur le canal 11);
Le programme Sky Channel (sur le canal 12);
Le programme MTV Europe (sur le canal 13);
Le programme Eurosport (sur le canal 14);
Le programme CCN (sur le canal 15);
Le programme TV Sport (sur le canal 16).


Historique des versions

Version 1

3o Les services de télévision suivants:

Le programme TV5 (sur le canal 7);

Les programmes BBC1 et 2 (sur le canal 8);

Le programme TVE1 (sur le canal 10);

Le programme EINS+(sur le canal 11);

Le programme Sky Channel (sur le canal 12);

Le programme MTV Europe (sur le canal 13);

Le programme Eurosport (sur le canal 14);

Le programme CCN (sur le canal 15);

Le programme TV Sport (sur le canal 16).