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Décision n°90-131 du 13 avril 1990

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JORF n°124 du 30 mai 1990

Art. 1er. - Le 3o du premier alinéa de l'article 1er de la décision no 89-5 du 3 janvier 1989 modifiée est remplacé par les dispositions suivantes:
<<3o Les services de télévision suivants:
&lt;<le 1="" programme="" planète="" (sur="" le="" canal="" 8);="" <<le="" tv="" sport="" 9);="" <<les="" programmes="" j="" et="" ciné="" spectacle="" 10);="" mtv="" 11);="" c'était="" hier="" humour="" 12);="" tv5="" 13);="" r.t.l.-tv="" 14);="" super="" channel="" 15);="" rtve="" 16);="" rai="" 17);="" zdf="" 18),="" ainsi="" qu'un="" mosaïque="" (canal="" no="" 7).="">&gt;

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Version 1

Art. 1er. - Le 3o du premier alinéa de l'article 1er de la décision no 89-5 du 3 janvier 1989 modifiée est remplacé par les dispositions suivantes:

<<3o Les services de télévision suivants:

<<Le programme Planète (sur le canal 8);

<<Le programme TV Sport (sur le canal 9);

<<Les programmes Canal J et Ciné Spectacle (sur le canal 10);

<<Le programme MTV (sur le canal 11);

<<Les programmes C'était hier et humour (sur le canal 12);

<<Le programme TV5 (sur le canal 13);

<<Le programme R.T.L.-TV (sur le canal 14);

<<Le programme Super Channel (sur le canal 15);

<<Le programme RTVE (sur le canal 16);

<<Le programme RAI 1 (sur le canal 17);

<<Le programme ZDF (sur le canal 18),

ainsi qu'un canal mosaïque (canal no 7).>>