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Décision n°90-122 du 2 mai 1990

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Durée et non cession de l'autorisation

JORF n°111 du 13 mai 1990

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'exploitation de Radio Maohi

Résumé Radio Maohi peut diffuser de la radio terrestre sous conditions techniques.
Mots-clés : Autorisation Radiodiffusion Association Réglementation

Art. 1er. - L'association Radio Maohi est autorisée à exploiter,
conformément aux conditions techniques fixées en annexe à la présente décision et aux conditions particulières fixées dans la convention (1) susvisée, un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence Radio Maohi.

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Version 1

Art. 1er. - L'association Radio Maohi est autorisée à exploiter,

conformément aux conditions techniques fixées en annexe à la présente décision et aux conditions particulières fixées dans la convention (1) susvisée, un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence Radio Maohi.