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Décision n°2026-RE-03 du 16 mars 2026

RE-03 du 16 mars 2026 modifiant la décision n° 2023-266 du 29 mars 2023 autorisant l'association Plum'FM Radio à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Plum'FM

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des paramètres techniques de Plum'FM

Résumé. La décision modifie les paramètres techniques de la radio Plum'FM à Redon, comme sa fréquence et sa puissance, et est communiquée à la radio.

L'ARCOM Rennes,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 (Loi sur la communication audiovisuelle et numérique) modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu le décret n° 2024-425 du 10 mai 2024 (Création de comités techniques pour la régulation des médias) relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 (Rôle des comités techniques dans la régulation audiovisuelle) de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 (Loi sur la communication audiovisuelle et numérique) modifiée relative à la liberté de communication ;

Vu la délibération n° 2011-31 du 12 juillet 2011 modifiée du Conseil supérieur de l'audiovisuel fixant les conditions d'application de l'article 29-3 de la loi du 30 septembre 1986 (Rôle des comités techniques dans la régulation audiovisuelle) relatif aux comités territoriaux de l'audiovisuel ;

Vu la décision n° 2023-266 du 29 mars 2023 (Autorisation d'émission pour Plum'FM Radio) de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique, portant autorisation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Plum'FM ;

Vu la demande de modification technique présentée par l'association Plum'FM Radio ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

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Modification des paramètres de diffusion de Plum'FM

Résumé. La décision modifie les paramètres techniques de la radio Plum'FM à Redon, notamment sa fréquence et sa puissance.

L'annexe I (*) de la décision n° 2023-266 du 29 mars 2023 (Autorisation d'émission pour Plum'FM Radio) est remplacée par l'annexe suivante :

« ANNEXE I (*)

Nom du service : Plum'FM.
Zone géographique mise en appel : Redon.
Fréquence : 107,8 MHz.
Adresse du site : rue René-Gueveneux, Redon (35).
Altitude du site (NGF) : 72 mètres.
Hauteur d'antenne : 46 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 6 90 1 180 0 270 3
10 6 100 0 190 0 280 4
20 6 110 0 200 0 290 5
30 5 120 0 210 0 300 6
40 4 130 0 220 0 310 6
50 3 140 0 230 1 320 6
60 3 150 0 240 1 330 7
70 2 160 0 250 2 340 7
80 1 170 0 260 3 350 7
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

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Notification de la décision à Plum'FM Radio

Résumé. La décision est communiquée à Plum'FM Radio et publiée officiellement.

La présente décision sera notifiée à l'association Plum'FM Radio et publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Rennes, le 16 mars 2026.

Pour l'ARCOM Rennes :

Le président,

A. Poujade

Décision n°2026-RE-03 du 16 mars 2026
Article 1
Article 2