Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Convention pour le service de télévision TV Circuit
Résumé. Un accord a été signé entre l'ARCOM Marseille et la SAS Excelis pour le service de télévision TV Circuit.
ANNEXE 3
CONVENTION CONCLUE LE 13 JANVIER 2023 ENTRE L'ARCOM MARSEILLE, D'UNE PART, ET LA SAS EXCELIS, CI-APRÈS DÉNOMMÉE L'ÉDITEUR, D'AUTRE PART, CONCERNANT LE SERVICE DE TÉLÉVISION TV CIRCUIT
Document consultable au siège du comité (3, rue de la République, 13002 Marseille).
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