Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Autorisation d'utilisation de fréquence radio pour la SAS Excelis
Résumé. La SAS Excelis obtient l'autorisation d'utiliser une fréquence radio pour diffuser temporairement sur le Circuit Paul Ricard.
La SAS Excelis est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention conclue avec l'ARCOM Marseille et dans le respect des conditions fixées à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre dénommé Circuit Paul Ricard en modulation de fréquence.