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Autorisation d'utilisation de fréquence radio
L'association Stichting Alpe d'HuZes est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention conclue avec l'ARCOM Lyon et dans le respect des conditions fixées à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre dénommé Radio Alpe d'HuZes en modulation de fréquence.