Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Agrément de la société CAPQUARTZ pour les assurances non-vie
Résumé. La société CAPQUARTZ est autorisée à exercer des activités d'assurance non-vie en France.
La société CAPQUARTZ (SIREN : 943 478 339), dont le siège social est à Aulnay-sous-Bois (93600), 2, rue Pierre-Fixot, est agréée pour pratiquer en France les opérations suivantes mentionnées à l'article R. 321-5-1 du code précité :
- R1 : non-vie.