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Autorisation d'exploitation d'une radio numérique
La SARL Techniques et productions audiovisuelles - TPA est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie Forever Aquitaine par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Forever Aquitaine conformément à la convention susvisée.