Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Autorisation d'utilisation de fréquence pour un cinéma drive-in
Résumé. Une association a le droit d'utiliser une fréquence radio pour diffuser le son d'un cinéma en plein air les 11 et 12 septembre.
L'association Ciné-Spectacles est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de sonorisation de cinéma « drive-in » en modulation de fréquence les 11 et 12 septembre 2026.