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Décision n°2026-390 du 8 juillet 2026

L'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu le décret n° 2024-425 du 10 mai 2024 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;

Vu la décision de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique n° 2023-292 du 29 mars 2023 autorisant la SAM Radio Monte-Carlo à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RMC ;

Vu la demande de modification technique présentée par la SAM Radio Monte-Carlo ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des paramètres d'émission radio pour RMC

Résumé. La décision met à jour les annexes V, VI et IX pour les émissions radio de RMC dans trois zones géographiques : Quillan, Alès et Mende.

Les annexes V, VI et IX de la décision n° 2023-292 du 29 mars 2023 sont respectivement remplacées par les annexes suivantes :

« ANNEXE V (*)

Nom du service : RMC.
Zone géographique mise en appel : Quillan.
Fréquence : 96,2 MHz.
Adresse du site : Lartigue Vieille, Quillan (11).
Altitude du site (NGF) : 784 mètres.
Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 6 90 0 180 14 270 22
10 4 100 1 190 18 280 24
20 3 110 1 200 20 290 24
30 2 120 2 210 22 300 22
40 1 130 4 220 22 310 18
50 1 140 5 230 21 320 15
60 0 150 7 240 21 330 12
70 0 160 9 250 21 340 10
80 0 170 11 260 21 350 8
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE VI (*)

Nom du service : RMC.
Zone géographique mise en appel : Alès.
Fréquence : 98,1 MHz.
Adresse du site : lieudit La Montagne Saint-Germain, Saint-Jean-du-Pin (30).
Altitude du site (NGF) : 354 mètres.
Hauteur d'antenne : 19 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 0 90 2 180 13 270 8
10 0 100 3 190 13 280 7
20 0 110 4 200 12 290 5
30 0 120 5 210 12 300 4
40 0 130 7 220 13 310 3
50 0 140 8 230 13 320 2
60 0 150 10 240 12 330 1
70 1 160 11 250 11 340 1
80 1 170 12 260 10 350 0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE IX (*)

Nom du service : RMC.
Zone géographique mise en appel : Mende.
Fréquence : 104,2 MHz.
Adresse du site : lieudit Mont d'Aspres, Chastel-Nouvel (48).
Altitude du site (NGF) : 1 295 mètres.
Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 6 90 1 180 0 270 3
10 6 100 0 190 0 280 4
20 6 110 0 200 0 290 5
30 5 120 0 210 0 300 6
40 4 130 0 220 0 310 6
50 3 140 0 230 1 320 6
60 3 150 0 240 1 330 7
70 2 160 0 250 2 340 7
80 1 170 0 260 3 350 7
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Notification et publication de la décision

Résumé. La décision sera communiquée à la SAM Radio Monte-Carlo et publiée au Journal officiel.

La présente décision sera notifiée à la SAM Radio Monte-Carlo et publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 8 juillet 2026.

Pour l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique :

Le président,

M. AJDARI

Décision n°2026-390 du 8 juillet 2026
Article 1
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