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Décision n°2026-386 du 8 juillet 2026

L'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu le décret n° 2024-425 du 10 mai 2024 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;

Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2016-810 du 21 septembre 2016 autorisant la SAM Radio Monte-Carlo à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RMC ;

Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2021-152 du 20 janvier 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Radio Monte-Carlo pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC ;

Vu la demande de modification technique présentée par la SAM Radio Monte-Carlo ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des paramètres techniques des émetteurs radio de RMC

Résumé. La décision modifie les paramètres techniques des émetteurs radio de RMC à Decazeville et Saint-Affrique.

Les annexes I et II de la décision n° 2021-152 du 20 janvier 2021 sont respectivement remplacées par les annexes suivantes :

« ANNEXE I (*)

Nom du service : RMC.
Zone géographique mise en appel : Decazeville.
Fréquence : 102,0 MHz.
Adresse du site : lieudit Millagues, Boisse-Penchot (12).
Altitude du site (NGF) : 460 mètres.
Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 6 90 0 180 0 270 5
10 5 100 0 190 0 280 6
20 4 110 0 200 0 290 6
30 3 120 0 210 1 300 6
40 3 130 0 220 1 310 7
50 2 140 0 230 2 320 7
60 1 150 0 240 3 330 7
70 1 160 0 250 3 340 6
80 0 170 0 260 4 350 6
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE II (*)

Nom du service : RMC.
Zone géographique mise en appel : Saint-Affrique.
Fréquence : 104,3 MHz.
Adresse du site : lieudit Puech Loudi, Saint-Affrique (12).
Altitude du site (NGF) : 620 mètres.
Hauteur d'antenne : 26 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 15 90 11 180 0 270 4
10 15 100 9 190 0 280 5
20 15 110 7 200 0 290 7
30 15 120 5 210 0 300 9
40 15 130 4 220 0 310 11
50 15 140 3 230 1 320 13
60 15 150 2 240 1 330 14
70 14 160 1 250 2 340 15
80 13 170 1 260 3 350 15
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

1 version

Article 2

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Notification et publication d'une décision administrative

Résumé. La décision sera communiquée à Radio Monte-Carlo et publiée officiellement.

La présente décision sera notifiée à la SAM Radio Monte-Carlo et publiée au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait à Paris, le 8 juillet 2026.

Pour l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique :

Le président,

M. AJDARI

Décision n°2026-386 du 8 juillet 2026
Article 1
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