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Décision n°2026-385 du 8 juillet 2026

L'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu le décret n° 2024-425 du 10 mai 2024 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;

Vu la décision de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique n° 2025-1134 du 12 décembre 2025 autorisant la SAM Radio Monte-Carlo à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RMC ;

Vu la demande de modification technique présentée par la SAM Radio Monte-Carlo ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des paramètres d'émetteurs radio

Résumé. La décision modifie les paramètres techniques des émetteurs radio de RMC à Bagnères-de-Bigorre et Albi.

Les annexes VII et IX de la décision n° 2025-1134 du 12 décembre 2025 sont respectivement remplacées par les annexes suivantes :

« ANNEXE VII (*)

Nom du service : RMC.
Zone géographique mise en appel : Bagnères-de-Bigorre.
Fréquence : 90,0 MHz.
Adresse du site : Camping Bellevue, chemin des Palomières, Bagnères-de-Bigorre (65).
Altitude du site (NGF) : 670 mètres.
Hauteur d'antenne : 26 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 3 90 7 180 1 270 0
10 3 100 6 190 1 280 0
20 4 110 6 200 0 290 0
30 5 120 6 210 0 300 0
40 6 130 5 220 0 310 0
50 6 140 4 230 0 320 0
60 6 150 3 240 0 330 1
70 7 160 3 250 0 340 1
80 7 170 2 260 0 350 2
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE IX (*)

Nom du service : RMC.
Zone géographique mise en appel : Albi.
Fréquence : 103,3 MHz.
Adresse du site : La Clarié, Côte de Mascrabières, Albi (81).
Altitude du site (NGF) : 274 mètres.
Hauteur d'antenne : 39 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 8 90 0 180 0 270 7
10 7 100 0 190 0 280 8
20 6 110 0 200 1 290 9
30 5 120 0 210 1 300 9
40 4 130 0 220 1 310 9
50 2 140 0 230 2 320 8
60 1 150 0 240 4 330 9
70 1 160 0 250 5 340 9
80 1 170 0 260 6 350 9
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

1 version

Article 2

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Notification et publication d'une décision administrative

Résumé. La décision sera communiquée à Radio Monte-Carlo et publiée officiellement.

La présente décision sera notifiée à la SAM Radio Monte-Carlo et publiée au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait à Paris, le 8 juillet 2026.

Pour l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique :

Le président,

M. AJDARI

Décision n°2026-385 du 8 juillet 2026
Article 1
Article 2