Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Durée et conditions d'une autorisation de radio
Résumé. L'autorisation pour une radio de fonctionner est valable jusqu'en 2029, mais elle peut être annulée si la radio ne commence pas à émettre dans les trois mois.
Cette autorisation est délivrée à compter du 23 juin 2026 et jusqu'au 6 mars 2029. L'ARCOM pourra prononcer la caducité de la présente autorisation si l'exploitation effective n'a pas débuté trois mois après la date d'entrée en vigueur de l'autorisation.