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Nomination d'Émilie Honnart à l'ARCOM Nancy
Mme Émilie HONNART est nommée dans les fonctions de membre de l'ARCOM Nancy, à compter du 13 mai 2026.
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portant nomination de membre de l'ARCOM Nancy
L'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 (Loi sur la communication audiovisuelle et numérique) modifiée relative à la liberté de communication, notamment son article 29-3 (Rôle des comités techniques dans la régulation audiovisuelle) ;
Vu le décret n° 2024-425 du 10 mai 2024 (Création de comités techniques pour la régulation des médias) relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 (Rôle des comités techniques dans la régulation audiovisuelle) de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 (Loi sur la communication audiovisuelle et numérique) susvisée ;
Après en avoir délibéré,
Décide :
Mme Émilie HONNART est nommée dans les fonctions de membre de l'ARCOM Nancy, à compter du 13 mai 2026.
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La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 6 mai 2026.
Pour l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique :
Le président,
M. Ajdari