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Décision n°2026-176 du 22 avril 2026

L'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu le décret n° 2024-425 du 10 mai 2024 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;

Vu la décision de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique n° 2023-359 du 29 mars 2023 autorisant la SARL Anjou Communication à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Oxygène Radio ;

Vu la demande de modification technique présentée par la SARL Anjou Communication ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des paramètres techniques d'une station de radio à Angers

Résumé. Un décret modifie les paramètres techniques d'une station de radio à Angers pour ajuster sa puissance et son rayonnement.

L'annexe de la décision n° 2023-359 du 29 mars 2023 est remplacée par l'annexe suivante :

« ANNEXE (*)

Nom du service : Oxygène Radio.
Zone géographique mise en appel : Angers.
Fréquence : 94,4 MHz.
Adresse du site : 2, rue du Patis, Saint-Barthélemy-d'Anjou (49).
Altitude du site (NGF) : 46 mètres.
Hauteur d'antenne : 37 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 0 90 6 180 24 270 5
10 0 100 6 190 22 280 5
20 0 110 6 200 17 290 4
30 1 120 7 210 13 300 2
40 2 130 8 220 10 310 1
50 3 140 10 230 8 320 1
60 4 150 13 240 7 330 0
70 5 160 17 250 7 340 0
80 6 170 22 260 6 350 0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Notification et publication d'une décision administrative

Résumé. La décision est communiquée à la SARL Anjou Communication et sera publiée au Journal officiel.

La présente décision sera notifiée à la SARL Anjou Communication et publiée au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait à Paris, le 22 avril 2026.

Pour l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique :

Le président,

M. Ajdari

Décision n°2026-176 du 22 avril 2026
Article 1
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