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Décision n°2025-PO-05 du 3 juin 2025

L'ARCOM Poitiers,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu le décret n° 2024-425 du 10 mai 2024 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;

Vu la décision n° 2020-PO-06 du 10 décembre 2020 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Images et Sons pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Méga FM ;

Vu la demande de modification technique présentée par l'association Images et Sons ;

Vu l'avis de l'agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour annexe – Service "Méga FM"

Résumé. La décision remplace l’annexe précédente en précisant que le service radio "Méga FM" utilisera la fréquence 96 5 MHz depuis le site du château d’eau à Vitry-aux-Loges avec une puissance maximale d’un kilowatt et impose des limitations d’émission en fonction du plan horizontal.

L'annexe de la décision n° 2020-PO-06 du 10 décembre 2020 est remplacée par l'annexe suivante :

« ANNEXE (*)

Nom du service : Méga FM.
Zone géographique mise en appel : Châteauneuf-sur-Loire.
Fréquence : 96,5 MHz.
Adresse du site : Château d'eau, D137, route de Seichebrières les Grandes terres, Vitry-aux-Loges (45).
Altitude du site (NGF) : 128 mètres.
Hauteur d'antenne : 41 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 7 90 1 180 0 270 2
10 7 100 1 190 0 280 2
20 6 110 0 200 0 290 3
30 6 120 0 210 0 300 4
40 5 130 0 220 0 310 5
50 4 140 0 230 0 320 6
60 3 150 0 240 0 330 6
70 2 160 0 250 1 340 7
80 2 170 0 260 1 350 7
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Notification officielle à l’association Images et Sons

Résumé. On informe l’association Images et Sons que la décision est officielle et qu’elle sera publiée dans le Journal officiel.

La présente décision sera notifiée à l'association Images et Sons et publiée au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait à Poitiers, le 3 juin 2025.

Pour l'ARCOM Poitiers :

Le président,

D. Lemoine

Décision n°2025-PO-05 du 3 juin 2025
Article 1
Article 2