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Décision n°2025-PA-02 du 29 janvier 2025

L'ARCOM Paris,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu le décret n° 2024-425 du 10 mai 2024 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication ;

Vu la délibération n° 2011-31 du 12 juillet 2011 modifiée du Conseil supérieur de l'audiovisuel fixant les conditions d'application de l'article 29-3 de la loi du 30 septembre 1986 relatif aux comités territoriaux de l'audiovisuel ;

Vu la décision n° 2024-169 du 28 février 2024 de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique portant extension de l'autorisation n° 2024-101 du 7 février 2024 délivrée à la SAS Oxygène la radio de Seine-et-Marne pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Oxygène, la radio de la Seine-et-Marne ;

Vu la demande de modification technique présentée par la SAS Oxygène la radio de la Seine-et-Marne ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des caractéristiques techniques de la radio Oxygène, la radio de la Seine-et-Marne

Résumé. L'article 1 change les détails techniques de la radio Oxygène à Montereau-Fault-Yonne.

L'annexe de la décision n° 2024-169 du 28 février 2024 est remplacée par l'annexe suivante :

« ANNEXE (*)

Nom du service : Oxygène, la radio de la Seine-et-Marne.
Zone géographique mise en appel : Montereau-Fault-Yonne.
Fréquence : 106,6 MHz.
Adresse du site : tour HLM Jean-Bouin, rue Jean-Bouin, Montereau-Fault-Yonne (77).
Altitude du site (NGF) : 118 mètres.
Hauteur d'antenne : 82 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 000 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 11 90 1 180 2 270 10
10 10 100 1 190 2 280 11
20 9 110 0 200 3 290 10
30 8 120 0 210 4 300 10
40 6 130 0 220 5 310 10
50 5 140 0 230 7 320 10
60 4 150 0 240 8 330 10
70 3 160 0 250 9 340 10
80 2 170 1 260 10 350 11
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

1 version

Article 2

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Notification et publication de la décision

Résumé. La décision est envoyée à la radio et publiée officiellement.

La présente décision sera notifiée à la SAS Oxygène la radio de la Seine-et-Marne et publiée au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait à Paris, le 29 janvier 2025.

Pour l'ARCOM Paris :

La présidente,

J. Grand d'Esnon

Décision n°2025-PA-02 du 29 janvier 2025
Article 1
Article 2