Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Autorisation d’utilisation d’une fréquence radio par la SCIC Turbul’lance
Résumé La SCIC Turbul’lance est autorisée à exploiter une fréquence spécifique afin de diffuser La Radio du Michel en modulation de fréquence conformément à son accord avec l’ARCOM Nancy et aux conditions fixées par cette décision.
Mots-clés : Radio broadcasting Frequency allocation Télécommunications Réglementation française
La SCIC Turbul'lance est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention conclue avec l'ARCOM Nancy et dans le respect des conditions fixées à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre dénommé La Radio du Michel en modulation de fréquence.
1 version