Section précédente

Section parente

Section suivante

Décision n°2025-MA-20 du 19 décembre 2025

L'ARCOM Marseille,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu le décret n° 2024-425 du 10 mai 2024 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;

Vu la délibération n° 2011-31 du 12 juillet 2011 modifiée du Conseil supérieur de l'audiovisuel fixant les conditions d'application de l'article 29-3 de la loi du 30 septembre 1986 relatif aux comités territoriaux de l'audiovisuel ;

Vu la décision n° 2025-351 du 4 juin 2025, portant autorisation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Imagine ;

Vu la demande de modification technique présentée par l'association Imagine l'association ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'un nouvel émetteur radio dans les Hautes-Alpes

Résumé. Un nouvel émetteur radio pour la station Imagine est autorisé à Puy-Saint-Vincent, avec des spécifications techniques précises.

L'annexe II de la décision n° 2025-351 du 4 juin 2025, est remplacée par l'annexe suivante :

« ANNEXE II (*)

Nom du service : Imagine.
Zone géographique mise en appel : Puy-Saint-Vincent.
Fréquence : 93,1 MHz.
Adresse du site : Puy Aillaud, 104, route du Pas d'Aval, Vallouise-Pelvoux (05).
Altitude du site (NGF) : 1 569 mètres.
Hauteur d'antenne : 10 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 7 90 1 180 0 270 4
10 7 100 0 190 0 280 5
20 6 110 0 200 0 290 5
30 5 120 0 210 0 300 6
40 5 130 0 220 0 310 7
50 4 140 0 230 1 320 7
60 3 150 0 240 1 330 7
70 2 160 0 250 2 340 7
80 1 170 0 260 3 350 7
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Notification d'une décision administrative

Résumé. La décision est communiquée à l'association Imagine et publiée officiellement.

La présente décision sera notifiée à l'association Imagine l'association et publiée au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait à Marseille, le 19 décembre 2025.

Pour l'ARCOM Marseille :

La présidente,

D. Bonmati

Décision n°2025-MA-20 du 19 décembre 2025
Article 1
Article 2