Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation temporaire radio (12‑14 Sept.)
Résumé Une courte autorisation permet à A.M.I. Electronique d’utiliser une fréquence entre le 12 et le 14 septembre 2025 ; si elle ne commence pas dans un mois après cette date, elle devient caduque.
Mots-clés : autorisation radio
Cette autorisation est délivrée à compter du 12 septembre 2025 et jusqu'au 14 septembre 2025. L'ARCOM pourra prononcer la caducité de la présente autorisation si l'exploitation effective n'a pas débuté un mois après la date d'entrée en vigueur de l'autorisation.
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