Article 8
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Contenu et demande de points à l'ordre du jour des séances du collège
Résumé Les réunions du collège traitent de sujets variés et n'importe quel membre peut demander à ajouter des points à l'ordre du jour.
L'ordre du jour des séances du collège peut comprendre notamment des débats d'orientation, des délibérations conduisant à des décisions ou des avis, des auditions, des rencontres, l'approbation des orientations stratégiques de l'ASNR dans ses domaines d'attribution et des points d'information.
Tout membre du collège peut demander au président d'inscrire à l'ordre du jour un ou plusieurs points.
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