JORF n°0184 du 9 août 2025

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Autorisation de radio temporaire pour Radio TOU'CAEN

Résumé L’association Zones d’Ondes peut utiliser une fréquence pour diffuser la radio temporaire Radio TOU’CAEN.
Mots-clés : Radio Fréquence Autorisation

L'association Zones d'Ondes - Agence Associative : Normandie Média Edition Diffusion est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention conclue avec l'Arcom Caen et dans le respect des conditions fixées à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre dénommé Radio TOU'CAEN aux Médiévales de la Grâce de Dieu en modulation de fréquence.


Historique des versions

Version 1

L'association Zones d'Ondes - Agence Associative : Normandie Média Edition Diffusion est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention conclue avec l'Arcom Caen et dans le respect des conditions fixées à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre dénommé Radio TOU'CAEN aux Médiévales de la Grâce de Dieu en modulation de fréquence.