JORF n°0118 du 21 mai 2025

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Autorisation de radio temporaire Bruyères FM

Résumé L’association Zones d’Ondes peut utiliser une fréquence pour diffuser la station Bruyères FM pendant un temps limité.
Mots-clés : radio fréquence autorisation ARCOM

L'association Zones d'Ondes - Agence Associative : Normandie Média Edition Diffusion est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention conclue avec l'ARCOM Caen et dans le respect des conditions fixées à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre dénommé Bruyères FM en modulation de fréquence.


Historique des versions

Version 1

L'association Zones d'Ondes - Agence Associative : Normandie Média Edition Diffusion est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention conclue avec l'ARCOM Caen et dans le respect des conditions fixées à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre dénommé Bruyères FM en modulation de fréquence.