Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Autorisation d’utilisation de fréquence pour RCM‑Radio Claude Monnet
Résumé. L’association Zones d’Ondes reçoit l’autorisation ARCOM Caen de diffuser un service radio temporaire en FM sur la fréquence annexée.
L'association Zones d'Ondes - Agence Associative : Normandie Média Edition Diffusion est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention conclue avec l'ARCOM Caen et dans le respect des conditions fixées à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre dénommé RCM-Radio Claude Monnet en modulation de fréquence.