Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation de fréquences pour la diffusion du service "Radio Siegfried"
Résumé Une association peut désormais diffuser la radio temporaire "Radio Siegfried" sur la fréquence qui lui est attribuée.
Mots-clés : radio frequence autorisation
L'association Zones d'Ondes - Agence Associative : Normandie Média Edition Diffusion est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention conclue avec l'ARCOM Caen et dans le respect des conditions fixées à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre dénommé Radio Siegfried en modulation de fréquence.
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