Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation de fréquences pour la diffusion du service "Radio Siegfried"
Résumé. Une association peut désormais diffuser la radio temporaire "Radio Siegfried" sur la fréquence qui lui est attribuée.
L'association Zones d'Ondes - Agence Associative : Normandie Média Edition Diffusion est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention conclue avec l'ARCOM Caen et dans le respect des conditions fixées à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre dénommé Radio Siegfried en modulation de fréquence.