Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement des caractéristiques techniques d’émission
Résumé Les nouvelles règles de l'annexe remplacent les anciennes pour un site donné et entrent en vigueur le 30 septembre 2025.
Mots-clés : Réglementation Émissions
Les caractéristiques techniques d'émission figurant à l'annexe de la présente décision remplacent, pour le site concerné, les caractéristiques techniques figurant en partie A de l'annexe 1 de la décision n° 2015-418 du 18 novembre 2015 modifiée.
L'annexe entre en vigueur à compter du 30 septembre 2025.
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