Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise en demeure de l'association Radio BIP
Résumé Radio BIP doit suivre les règles pour émettre à Besançon.
L'association Radio BIP est mise en demeure d'émettre à l'avenir dans les conditions prévues par la décision n° 2021-617 du 19 mai 2021 sur la fréquence 202.928 MHz (canal 9A) dans la zone de Besançon local.
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