Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorization Radio – Durée et Caducite
Résumé L'autorization permet d'utiliser une fréquence pour un service de radio C pendant cinq ans à compter du 10 septembre 2025 ; si le service n'est pas lancé dans les trois mois suivants, l'autorization devient caduque.
Mots-clés : radio autorisation caducité
Cette autorisation est délivrée pour une durée de cinq ans à compter du 10 septembre 2025. L'ARCOM pourra prononcer la caducité de la présente autorisation si l'exploitation effective n'a pas débuté trois mois après la date d'entrée en vigueur de l'autorisation.
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