Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d’utilisation d’une fréquence pour le service radio Totem
Résumé Une association régionale est autorisée à utiliser une fréquence afin de diffuser la station de radio Totem.
Mots-clés : radio fréquence autorisation
L'association régionale d'animation est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Totem.
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