Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Autorisation de fréquence pour le Club CLAM
Résumé Le club CLAM peut utiliser une fréquence spéciale pour diffuser des émissions radio VFM.
Mots-clés : radio fréquence autorisation
L'association Club de loisirs et d'aventure moto (CLAM) est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé VFM.
1 version