Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d’exploitation radio – durée et conditions
Résumé La SAS Vibration peut diffuser sur la fréquence autorisée jusqu’au 19 mai 2029, mais doit commencer à diffuser trois mois après le début de l’autorisation sinon elle perd son droit.
Mots-clés : radio autorisation ARCOM fréquence
Cette autorisation est délivrée à compter du 23 juillet 2025 et jusqu'au 19 mai 2029. L'ARCOM pourra prononcer la caducité de la présente autorisation si l'exploitation effective n'a pas débuté trois mois après la date d'entrée en vigueur de l'autorisation.
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