Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Remplacement des conditions techniques de diffusion radio Roussillon
Résumé Les règles techniques pour la diffusion du service radio Roussillon à Amélie-les-Bains sont remplacées par celles de l'annexe XVI.
Mots-clés : radio diffusion conditions techniques réglementation
Les conditions techniques de diffusion du service de radio ici Roussillon dans la zone d'Amélie-les-Bains, fixées par la décision n° 89-95 du 6 juin 1989 susvisée, sont remplacées par les conditions prévues à l'annexe XVI de la présente décision.
1 version