Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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autorization exploitation radios europe un
Résumé la societe europe un autorise a exploiter des frequencies pour un service de radios sur terre en modulation de frequence europe un pour une duree de cinq annees a compter du premier juillet deux mille vingt-cinq , mais si le service n'est pas demarré tres peu apres la prise d'effet , l'autorization pourra etre annulee par arcom.
Mots-clés : autorization radio duré caduci
Cette autorisation est délivrée pour une durée de cinq ans à compter du 1er juillet 2025. L'ARCOM pourra prononcer la caducité de la présente autorisation si l'exploitation effective n'a pas débuté trois mois après la date d'entrée en vigueur de l'autorisation.
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