JORF n°0142 du 20 juin 2025

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation de Radio Espace Mercantour pour le service Oxygène

Résumé Radio Espace Mercantour peut désormais diffuser sur les fréquences indiquées dans l’annexe grâce à une décision officielle.
Mots-clés : radio broadcasting frequency allocation legal authorization

L'association Radio Espace Mercantour est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Oxygène.


Historique des versions

Version 1

L'association Radio Espace Mercantour est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Oxygène.