Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement des caractéristiques techniques d’émission
Résumé Les nouvelles règles sur l’émission de ce site remplacent celles existantes depuis le 18 novembre 2015 et entrent en vigueur le 26 juin 2025.
Mots-clés : Droit administratif
Les caractéristiques techniques d'émission figurant à l'annexe de la présente décision remplacent, pour le site concerné, les caractéristiques techniques figurant en partie A de l'annexe 1 de la décision n° 2015-418 du 18 novembre 2015 modifiée.
L'annexe entre en vigueur à compter du 26 juin 2025.
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