Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d’utilisation de la ressource radioélectrique
Résumé La SARL Radio Nostalgie Réseau est autorisée à utiliser une ressource radioallouée afin d’exploiter un service radio C nommé Nostalgie Lyon.
Mots-clés : radio autorisation
La SARL Radio Nostalgie Réseau est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Nostalgie Lyon conformément à la convention susvisée.
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