Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation de fréquence pour Radio Nova
Résumé La société Radio Nova est désormais autorisée à diffuser ses programmes sur la fréquence attribuée.
Mots-clés : radio autorisation fréquence service de radio catégorie D
La SARL Radio Nova est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Nova.
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