Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation de l’exploitation du service de radio « Métropolys » par SARL Ephata
Résumé La société Ephata est désormais habilitée à exploiter le service de radio « Métropolys » sur une fréquence précisée.
Mots-clés : radio fréquence autorisation SARL
La SARL Ephata est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Métropolys.
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