Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorité d’exploitation des fréquences pour "NRJ Nord Littoral"
Résumé Cette autorité permet à la SARL Maîtrise Média d’utiliser des fréquences pour une station de catégorie C nommée "NRJ Nord Littoral" depuis le 9 avril jusqu’au 11 février prochain ; si aucune exploitation n’a commencé dans les trois mois après cette date d’entrée en vigueur, ARCOM pourra annuler l’autorisation.
Mots-clés : autorisation diffusion radio fréquences hertzienne terrestre
Cette autorisation est délivrée à compter du 9 avril 2025 et jusqu'au 11 février 2030. L'ARCOM pourra prononcer la caducité de la présente autorisation si l'exploitation effective n'a pas débuté trois mois après la date d'entrée en vigueur de l'autorisation.
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