Décision n°2025-1143 du 12 décembre 2025

Article 1

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Article 1

L'association régionale d'animation est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Totem.

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Autorisation d'utilisation de fréquences pour une radio locale

Résumé. Une association peut utiliser certaines fréquences pour diffuser une radio locale.

L'association régionale d'animation est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Totem.

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