Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'exploitation d'un service de radio temporaire
Résumé Radio Quetsch a l'autorisation de diffuser temporairement sur une fréquence spécifique, mais doit suivre des règles strictes.
L'association Radio Quetsch est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention conclue avec le comité territorial de Nancy et dans le respect des conditions fixées à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre dénommé Radio Quetsch en modulation de fréquence.
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